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Conseil municipal du 26 septembre 2024

00:00:00 QUESTIONS DU PUBLIC Les questions du public se posent en présentiel00:30:36 DÉBUT DU CONSEIL AFFAIRES GÉNÉRALES 00:36:39 01/DEL2024-158 Approbation du procès-verbal - Conseil Municipal du 25 juillet 2024 00:37:00 02/DEL2024-159 Désignation d'un Directeur pour la régie "Energies Renouvelables (ENR)" FINANCES 00:39:26 03/DEL2024-160 Etat d’assiette des coupes de bois 2025 00:41:37 04/DEL2024-161 Demande de subvention à la Région Auvergne Rhône Alpes pour la scénographie numérique du Centre d’Interprétation du Patrimoine Architectural et artistique du XX -ème et XXI -ème siècles à Passy EAU/ASSAINISSEMENT 00:43:26 05/DEL2024-162 Rapport Annuel sur la Qualité et le Prix du Service de l'eau et de l'assainissement Exercice 2023 01:04:23 06/DEL2024-163 Demande de subvention à l’Agence de l’Eau – Travaux de mise en séparatif Eaux usées/Eaux Pluviales - Hameau des Plagnes Derrière / PASSY INFRASTRUCTURES TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT 01:06:04 07/DEL2024-164 Rapport des mandataires pour la SPL-OSER (Société Publique Locale d’Efficacité Energétique) pour l’exercice 2023 01:08:49 08/DEL2024-165 Convention entre la Commune de Passy et le Conseil Départemental 74 pour la Véloroute Léman Mont-Blanc 01:17:26 09/DEL2024-166 Convention Commune de Passy / GRDF -Promotion du gaz vert 01:19:21 10/DEL2024-167 SYANE-Travaux sur les réseaux électriques et de télécommunications - Opération les Plagnes Rue de la Bergerie 01:20:28 11/DEL2024-168 SYANE- Travaux sur les réseaux Travaux sur les réseaux électriques et de télécommunications - Opération cheminement vestiaire foot AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 01:23:07 12/DEL2024-169 Validation des zones d’accélération pour les énergies renouvelables sur son territoire 01:30:04 13/DEL2024-170 Acquisition des parcelles cadastrées section P n°1435-1154-1689 et 1691, sises au lieudit les Iles Nord- Ouest, appartenant aux CONSORTS MORAND 01:31:29 14/DEL2024-171 Constitution de servitudes pour le réseau d’eaux usées au profit de la Commune de Passy pour la Zone de l’Arve 01:33:45 15/DEL2024-172 Signature de six conventions SYANE concernant des travaux d’enfouissement des réseaux d’éclairage public sur des parcelles communales, au lieudit Les Plagnes de Derrière RESSOURCES HUMAINES 01:35:49 16/DEL2024-173 Modification d’un emploi non permanent (contrat projet) de Référent handicap au sein des établissements scolaires 01:37:43 17/DEL2024-174 Création de 27 emplois non permanents dans le cadre du fonctionnement de la station de ski de Plaine-Joux pour la saison d’hiver 2024/2025 01:39:48 18/DEL2024-175 Création d’un emploi non permanent dans le cadre d’un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au sein du service Sports (contrat 332-23-1°) 01:40:59 19/DEL2024-176 Délibération portant mise en œuvre du Bonus attractivité à compter du 1er janvier 2025 pour le service Petite Enfance 01:46:29 20/DEL2024-177 Modification d’un emploi permanent d’agent d’entretien au sein du service Education -Jeunesse 01:47:30 21/DEL2024-178 Modification de la délibération portant création d’un emploi de diététicienne au sein de la Cuisine Municipale – intégration dans le cadre d’emplois de catégorie A PETITE ENFANCE 01:46:49 22/DEL2024-179 Validation du règlement de fonctionnement des crèches de la commune de Passy suite aux modifications soumises par la Caisse d’Allocations Familiales ÉQUIPEMENTS TOURISTIQUES 01:51:17 23/DEL2024-180 Pass scolaire Pays du Mont-Blanc- Saison 2024/2025 01:57:40 COMMUNICATIONS