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Conseil Municipal de la ville d'Annemasse du 06 juin 2024

Ordre du jour : AFFAIRES GÉNÉRALES Cabinet du Maire 01) Jumelage - Convention de partenariat avec le lycée des Glières pour les séjours linguistiques des lycéens MODERNISATION Citoyenneté, démocratie participative et relation usagers 02) Adhésion de la Ville d'Annemasse à l'Observatoire international de la démocratie participative (OIDP) Ressources Humaines / Prévention 03) Elus - Modification des indemnités 04) Tableau des emplois - Modifications RESSOURCES Finances 05) Compte de gestion 2023 - Budget principal 06) Compte administratif 2023 - Budget principal 07) Compte de gestion 2023 - Budget annexe Aérodrome 08) Compte administratif 2023 - Budget annexe Aérodrome 09) Compte de gestion 2023 - Budget annexe Parking Chablais Parc 10) Compte administratif 2023 - Budget annexe Parking Chablais Parc 11) Affectation du résultat 2023 - Budget principal 12) Garantie d'emprunt - Halpades - Réhabilitation de 38 logements - Opération "Le Molan" - Rectification de la délibération 2024.00072 du 02 mai 2024 suite à une erreur matérielle 13) Cession amiable - Vente d'un tracteur Massey Ferguson 14) Indemnité de gardiennage de l'église Saint-André - Année 2024 15) Taxe d'aménagement des ZAE - Reversement partiel des sommes perçues par la Commune à la Communauté d'Agglomération Annemasse-Les Voirons Agglomération Réglementation Générale et Vie Publique 16) Recensement rénové de la population - Convention enquête Familles 2025 de l'INSEE COHÉSION SOCIALE ET ANIMATION DU TERRITOIRE Action Sociale et Solidaire 17) Solidarités internationales - Versement d'une subvention à l'association ATB (Aide Technique Bénévole) au titre de l'année 2024 Politique de la Ville - EVS 18) Partenariat entre la Ville et le Greta Savoie Haute-Savoie pour la tenue de permanences à l'Espace de vie sociale - Approbation de la convention à intervenir entre les deux parties Événementiel 19) Accueil du relais de la flamme olympique le 23 juin 2024 - Avenant n°1 à la convention de partenariat entre le Département de la Haute-Savoie et la Commune d'Annemasse 20) Festival Les Musical'été - Conventions pluriannuelles de partenariat entre la Commune et les associations Annemasse Handball club et le Cercle d’échecs du bassin annemassien pour la distribution et la récupération des gobelets réutilisables 21) Association Léman Blues Festival - Convention de partenariat entre la Ville et l'association pour l'organisation du festival 2024 et versement d'une subvention Sports 22) Convention d'objectifs pour la promotion du sport en faveur des jeunes - Versement de la 1ère moitié de la subvention 2024 aux clubs signataires 23) Sports individuels - Versement d'une subvention à la Cible du Salève, à la 1ère Compagnie de Tir à l'Arc, au Tennis Club du Salève et à Annema Squash 74 24) Appel à projets - Versement d'une subvention au club des Cyclotouristes annemassiens Voirons-Salève, au Vélo Club d'Annemase et au Club d'Escrime Annemasse Éducation - Petite Enfance 25) Restauration collective - Acquisition de parts dans le capital de la SAEM "Les cuisines du Faucigny" permettant à la Commune de devenir actionnaire de la société AMÉNAGEMENT DURABLE ET CADRE DE VIE Commerce et économie de proximité 26) Emploi – Charte d’engagement « Du Stade Vers l’Emploi » pour l’organisation d’une journée en faveur de l’emploi le 11 juin 2024 au stade Henri Jeantet Transition écologique 27) Achat de gaz naturel et de services associés - Approbation de la convention constitutive du groupement de commandes coordonné par le SYANE Urbanisme et foncier 28) Acquisition foncière - Acquisition de terrains de voirie rue Mégevand et rue du Château Rouge 29) ZAC Etoile Sud-Ouest - Celeno II - Agrément du preneur - Modification de la consistance des locaux annexes 30) Four à pain du Perrier - Procès-verbal de remise de l'ouvrage par Annemasse Agglo à la Ville d'Annemasse 31) Four à pain du Perrier - Convention de mise à disposition gracieuse d'un équipement communal à usage de tiers-lieu 32) Taxe locale sur la publicité extérieure – Indexation des tarifs au 1er janvier 2025