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Conseil municipal de Luçon du 2 juillet 2024

Voici l'ordre du jour du conseil municipal : 00:02:20:24 : introduction. Affaires générales 00:31:54 : délocalisation temporaire des cérémonies civiles Finances 00:34:21 : garantie d’emprunt - Vendée habitat (Puy Mairand : 12 logements) 00:46:05 : garantie d’emprunt - Vendée habitat (Puy Mairand : 30 logements) Urbanisme 00:48:22 : rapport annuel du Délégataire – Examen du Rapport 2023 00:58:30 : habitat : Subvention détermitage 00:59:55 : cession de la parcelle F745p au profit du conseil départemental de la Vendée 01:14:32 : convention de transfert des espaces communs (zone nommée R2) : « Reconversion du site de l’ancienne piscine « ILOT BARROIS » Ressources Humaines 01:24:10 : création de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour les élections (I.F.C.E.) - Modification de la délibération D035.14 Sports 01:27:42 : convention de mise à disposition des équipements municipaux de tennis Jeunesse 01:30:37 : convention d’accompagnement éducatif-Jeunesse-Service d’Education et de Soins à Domicile-SESSAD 01:32:50 : questions diverses