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Conseil municipal de Passy du 25 Avril 2024

00:00:00 QUESTIONS DU PUBLIC Les questions du public se posent uniquement en présentiel. 00:06:22 DEBUT DU CONSEIL AFFAIRES GÉNÉRALES 00:09:21 01/DEL2024-58 Approbation du procès-verbal - Conseil Municipal du 28 mars 2024 00:09:34 02/DEL2024-59 Mise à jour de la composition des Commissions Municipales 00:10:33 03/DEL2024-60 Modification de la composition du Comité Consultatif Sentiers et Montagne FINANCES 00:13:37 Comptes administratifs 2023 01:28:17 04/DEL2024-61 Compte administratif 2023 du Budget Principal 01:29:22 05/DEL2024-62 Compte administratif 2023 du Budget annexe de Plaine-Joux 01:30:44 06/DEL2024-63 Compte administratif 2023 du Budget annexe Base de Loisirs 01:31:29 07/DEL2024-64 Compte administratif 2023 du Budget annexe des Forêts 01:32:11 08/DEL2024-65 Compte administratif 2023 du Budget annexe de l'Eau 01:32:50 09/DEL2024-66 Compte administratif 2023 du Budget annexe de l'Assainissement 01:33:30 10/DEL2024-67 Compte administratif 2023 : Affectation du résultat du Budget Principal 01:34:57 11/DEL2024-68 Compte administratif 2023 : Affectation du résultat du Budget annexe de Plaine-Joux 01:35:21 12/DEL2024- 69 Compte administratif 2023 : Affectation du résultat du Budget annexe Base de Loisirs 01:35:56 13/DEL2024-70 Compte administratif 2023 : Affectation du résultat du Budget annexe des Forêts 01:36:19 14/DEL2024-71 Compte administratif 2023 : Affectation du résultat du Budget annexe de l'Eau 01:36:50 15/DEL2024-72 Compte administratif 2023: Affectation du résultat du Budget annexe de l'Assainissement 01:37:15 16/DEL2024-73 Approbation des comptes de gestion de l'exercice 2023 : Budget Principal et Budgets annexes 01:38:40 17/DEL2024-74 Admissions en non-valeur – Budget de Plaine-Joux 01:39:21 18/DEL2024-75 Admissions en non-valeur – Budget Principal COMMANDE PUBLIQUE 01:40:54 19/DEL2024-76 Approbation du groupement de commandes entre la commune de Passy et le SYANE pour les travaux de réseaux et d’aménagement de voirie « Chemin de la Rare » 01:42:30 20/DEL2024-77 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de fabrication de repas en liaison froide entre la Commune de Passy et le Groupement Européen d’Intérêt Economique du Tunnel du Mont Blanc (GEIE) 01:48:47 21/DEL2024-78 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de fabrication et livraison de repas en liaison froide entre la Commune de Passy et le Foyer des Jeunes et d'Education Populaire (FJEP) 01:49:58 22/DEL2024-79 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de fabrication et livraison de repas en liaison froide entre la Commune de Passy et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) de Passy 01:51:15 23/DEL2024-80 Autorisation de signature de l’avenant n°2 à la convention de fabrication et livraison de repas en liaison froide entre la Commune de Passy et l'Association d'Aide à Domicile en Milieu Rural (ADMR) Passy/Servoz EAU/ASSAINISSEMENT 01:52:22 24/DEL2024-81 Admissions en non-valeur et créances éteintes – Budget ASSAINISSEMENT 01:54:08 25/DEL2024-82 Admissions en non-valeur et créances éteintes–Budget EAU 01:54:55 26/DEL2024-83 Demande de subvention – Travaux de renouvellement du réseau de distribution d’eau potable sur le Chemin de la Rare 01:56:04 27/DEL2024-84 Demande de subvention – Travaux de mise en séparatif EU-EP – déconnexion des eaux pluviales – hameau des Plagnes Derrière AMÉNAGEMENT DU TERRITOIRE 01:57:36 28/DEL2024-85 Constitution d’une convention de servitudes au profit d'ENEDIS pour la parcelle cadastrée section I n° 3266 située au lieudit Le Communal de Marlioz Sud 01:59:45 29/DEL2024-86 Signature des deux Baux à Ferme au profit du GAEC FERME JACQUET pour des parcelles communales situées au lieu-dit La Mère-Eau et Les Iles Sud-Ouest INFRASTRUCTURES TRAVAUX ET ENVIRONNEMENT 02:00:54 30/DEL2024-87 Modification du 4 avril 2024 du Règlement d’utilisation et d’entretien de la Route Forestière du Châtelard – Col de Voza 02:04:27 31/DEL2024-88 SYANE-Travaux de gros entretien reconstruction d’éclairage public/programme 2024 RESSOURCES HUMAINES 02:06:41 32/DEL2024-89 Création d’un emploi permanent double profil : adjoint chef(fe) d’exploitation sur la station de Plaine Joux l’hiver/agent d’accueil d’entretien d’aire naturelle l’été 02:09:07 33/DEL2024-90 Création d’un emploi permanent de Chargé de réalisation d’investissement d’eau et d’assainissement 02:10:18 34/DEL2024-91 Modification d’un emploi permanent de Responsable d’exploitation eau et assainissement 02:11:15 35/DEL2024-92 Modification d’un emploi permanent d’animateur en garderie périscolaire au sein du service Education/Jeunesse 02:12:36 COMMUNICATIONS Décisions du Maire